Codex Theodosianus - Le Code Théodosien, V

Envoyer Imprimer

S. Crogiez-Pétrequin, P. Jaillette, J.-M. Poinsotte (éd.), Codex Theodosianus - Le Code Théodosien, V. Texte latin d'après l'édition de Mommsen. Traduction, introduction et notes, Turnhout, 2009.

Éditeur : Brepols
523 pages
ISBN : 978-2-503-51722-3
125 €

Structuré en 20 titres, le livre V du Code Théodosien s'ouvre par une série de mesures relatives aux successions ab intestat (titres 1 à 4) : elles concernent notamment le droit successoral entre une mère et ses enfants et l'attribution, aux institutions dont ils relèvent, des biens de leurs membres décédés intestats.

Les titres 6 à 10 traitent du droit des personnes : le postliminum, disposition qui permet aux citoyens prisonniers à l'étranger de recouvrer la totalité de leurs droits et de leurs biens une fois revenus en terre romaine, par « droit de retour » ; le rétablissement dans leurs droits de naissance des personnes ingénues ; la vente et l'exposition des nouveaux-nés.

Les titres 11 à 19 touchent aux problèmes fonciers: les domaines impériaux et leurs modes d'exploitation, la possession, les terres désertées, les colons et les travailleurs de la terre.

Le titre 20 concerne la coutume, cet ensemble de règles dont l'autorité repose sur l'ancienneté, un usage répété et l'accord de tous. La coutume permet d'assouplir pour des usages locaux les lois générales, dont elle comble en quelque sorte les omissions.

En dépit de son caractère lacunaire – seules 60 constitutions nous sont parvenues –, le livre V comprend des textes essentiels sur le droit familial et le statut des individus. Il se révèle primordial pour l'étude des structures agraires de l'Empire aux quatrième et cinquième siècles.
 

Inscription à la lettre d'informations



Recevoir du HTML ?

Identification